Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
IL ETAIT UNE FOIS DANS L'OUEST
MORGANE PRODUCTION - SA au capital de 350.000 F
Numéro de dépôt :
3049753
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS DANS L'OUEST
Déposée le 5 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MORGANE PRODUCTION - au capital de 350.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IL ETAIT UNE FOIS DANS L'OUEST »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGANE PRODUCTION - au capital de 350.000 F domicilié(e) 5, passage Piver, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard PONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGANE PRODUCTION - SA au capital de 350.000 F - 5, passage Piver, 75011 PARIS - France - SIREN 389227463
Mr Gérard PONT - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330447 - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2001-09-04
Services télécommunications Communication par terminaux d'ordinateurs divertissements Emission de télévision Production de spectacles et de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bande vidéo. Filmage sur bande vidéo.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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