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Marques déposées par madame Morgane Pasco
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GEORGETTE MadeInFrance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEORGETTE MadeInFrance
Mme. Morgane Pasco

Numéro de dépôt :
4333218
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
GEORGETTE MadeInFrance de Morgane Pasco

Présentation de la marque GEORGETTE MadeInFrance

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par madame Morgane Pasco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEORGETTE MadeInFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est madame Morgane Pasco domicilié(e) 27 Vallon de la sorbiere - 83160 - La Valette du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Morgane Pasco domicilié(e) 27 Vallon de la sorbiere - 83160 - La Valette du var - France.

La marque GEORGETTE MadeInFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGETTE MadeInFrance arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.


Mme. Morgane Pasco - 27 Vallon de la sorbiere - 83160 - La Valette du var - France


Mme. Morgane Pasco - 27 Vallon de la sorbiere - 83160 - La Valette du var - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.