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Marques déposées par madame morgane le francois
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maison singulière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

maison singulière
Mme. morgane le francois

Numéro de dépôt :
4313212
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
maison singulière de morgane le francois

Présentation de la marque maison singulière

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par madame morgane le francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison singulière »

Le déposant est madame morgane le francois domicilié(e) 74 boulevard richard lenoir - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. morgane le francois domicilié(e) 74 BOULEVARD richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27


Mme. morgane le francois - 74 boulevard richard lenoir - 75011 - paris - France


Mme. morgane le francois - 74 BOULEVARD richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 23 août 2017 - Rejet total n°706797 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.