Déposée le 8 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Morgane Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Repas de Familles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Morgane Groupe domicilié(e) 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgane Groupe domicilié(e) 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque Repas de Familles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765048.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Morgane Groupe, Société Anonyme - 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 389227463
Morgane Groupe - 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 4 mai 2011 - Retrait partiel n°548058 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548444 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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