Déposée le 6 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Morgane Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOT ZE FRANCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Morgane Groupe domicilié(e) 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgane Groupe domicilié(e) 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque NOT ZE FRANCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Morgane Groupe, Société Anonyme - 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 389227463
Morgane Groupe - 3/5 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 6 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588192 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOT ZE FRANCOS"
