Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORGANE PRODUCTION
MORGANE GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3765047
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2030
MORGANE PRODUCTION de MORGANE GROUPE

Présentation de la marque MORGANE PRODUCTION

Déposée le 8 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORGANE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGANE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORGANE GROUPE domicilié(e) 6 RUE ESCUDIER, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MORGANE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORGANE PRODUCTION arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

MORGANE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : La fée coachette , DOM TOM FOLIES , FRANCOS JUNIORS , La recette préférée des français , Noël en fête , Le chien préféré des français , Ces restaurants qui font l'histoire , Le château préféré des français , Le chef-d'oeuvre préféré des français , La vie secrète des chansons


MORGANE GROUPE, Société par actions simplifiée - 6 RUE ESCUDIER, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389227463


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542274 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Renouvellement sans limitation le 20 août 2020 n°2757244 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.