Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS
MORGANE GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
4268350
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS de MORGANE GROUPE

Présentation de la marque LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE domicilié(e) 6 rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE GROUPE, M. Yann Birgand domicilié(e) 6 rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIABLE EST DANS LES DÉTAILS arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

MORGANE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : La fée coachette , DOM TOM FOLIES , FRANCOS JUNIORS , La recette préférée des français , Noël en fête , Le chien préféré des français , Ces restaurants qui font l'histoire , Le château préféré des français , Le chef-d'oeuvre préféré des français , La vie secrète des chansons


MORGANE GROUPE, SA - 6 rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 389227463


MORGANE GROUPE, M. Yann Birgand - 6 rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .