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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE
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L'invention de la France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'invention de la France
MORGANE GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
4354034
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
L\'invention de la France de MORGANE GROUPE

Présentation de la marque L'invention de la France

Déposée le 12 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'invention de la France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE domicilié(e) 6 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE GROUPE, M. Birgand Yann domicilié(e) 6 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque L'invention de la France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'invention de la France arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

MORGANE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : La fée coachette , DOM TOM FOLIES , FRANCOS JUNIORS , La recette préférée des français , Noël en fête , Le chien préféré des français , Ces restaurants qui font l'histoire , Le château préféré des français , Le chef-d'oeuvre préféré des français , La vie secrète des chansons


MORGANE GROUPE, SA - 6 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389227463


MORGANE GROUPE, M. Birgand Yann - 6 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.