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Marques déposées par madame Morgane de Villers
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La Ch'tite Fabrique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ch'tite Fabrique
Madame Morgane de Villers
Monsieur François-Xavier Poulain

Numéro de dépôt :
4527921
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
La Ch\'tite Fabrique de Morgane de Villers

Présentation de la marque La Ch'tite Fabrique

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par madame Morgane de Villers et monsieur François-Xavier Poulain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ch'tite Fabrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Les déposants sont madame Morgane de Villers domicilié(e) 3 rue Aristide Briand - 59110 - La Madeleine - France et monsieur François-Xavier Poulain domicilié(e) 5 Allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Morgane de Villers domicilié(e) 3 rue Aristide Briand - 59110 - La Madeleine - France.

La marque La Ch'tite Fabrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ch'tite Fabrique arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

Morgane de Villers a également déposé les autres marques suivantes : Sloli


Madame Morgane de Villers - 3 rue Aristide Briand - 59110 - La Madeleine - France

Monsieur François-Xavier Poulain - 5 Allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France


Madame Morgane de Villers - 3 rue Aristide Briand - 59110 - La Madeleine - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; dessins ;

Jeux ; jouets ; jeux et jouets de construction ; blocs de construction [jouets] ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; décorations de fête pour arbres de Noël ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; jeux de société ; jouets d'action ; jeux d'assemblage avec des connecteurs en plastique durable ; jeux et structures décoratives à assembler avec de la laine ou de la ficelle (jouets) ; jeux éducatifs ; jeux et jouets en bois ; jeux de manipulation ; casse-tête [jeux] ; pièces de jeux de construction à emboîter ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.