Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cocottes studio
Mlle Morgane Claoue
Mlle Alexandra Boulle

Numéro de dépôt :
3962902
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
cocottes studio de Morgane Claoue

Présentation de la marque cocottes studio

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par mademoiselle Morgane Claoue et mademoiselle Alexandra Boulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cocottes studio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont mademoiselle Morgane Claoue domicilié(e) 28 rue saint claude - 75003 - Paris - France et mademoiselle Alexandra Boulle domicilié(e) 32 rue des batignolles - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Morgane Claoue domicilié(e) 28 rue saint claude - 75003 - Paris - France.

La marque cocottes studio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cocottes studio est expirée depuis le 22 novembre 2022.


Mlle Morgane Claoue - 28 rue saint claude - 75003 - Paris - France

Mlle Alexandra Boulle - 32 rue des batignolles - 75017 - Paris - France


Mlle Morgane Claoue - 28 rue saint claude - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseils en architecture, service de dessinateurs d'arts graphiques, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, service de dessinateur pour emballages, mobiliers et aménagements intérieurs, création, conception et élaboration d'images en trois dimensions.