Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANE
MORGAN S.A.

Numéro de dépôt :
1566584
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999
MORGANE de MORGAN

Présentation de la marque MORGANE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 8 - 10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEVY, Avocat - France.

La marque MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MORGAN a également déposé les autres marques suivantes : E. MORGAN , MORGAN , DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE , MORGAN HOMME MORGAN DE TOI , AIME , MORGAN DE TOI , MGN STUDIO , GASTUS ABCDEFHIK , LES DESSOUS DE L'AMOUR , MORGAN MORGAN DE TOI


MORGAN S.A. - 8 - 10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France


Maître LEVY, Avocat - France


Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166364 - Publication au BOPI 1993-12-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisse enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteur.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques.Papier carton et produits en ces matières produits de l'imprimerie articles pour reliures photographies papeterie adhésifs pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux machines à écrire et articles de bureau matériel d'instruction ou d'enseignement matières plastiques pour l'emballage cartes à jouer caractères d'imprimerie clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux malles et valises parapluie parasol et canne fouets et sellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.