Déposée le 11 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) MORGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN MORGAN DE TOI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 10, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN Société Anonyme - 10, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 562046094
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Inscription le 14 avril 2008 - renonciation partielle n°472355 - Publication au BOPI 2008-04-14
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Meubles, y compris meubles de cuisine, meubles de chambres à coucher, meubles de salle de bains et meubles de bureau, glaces (miroirs), meubles de rangement, étagères, armoires, placards, tiroirs, tablettes, portemanteaux, bahuts (coffres) non métalliques, buffets, chaises, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), commodes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), vaisseliers, cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, barres, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux (non métalliques), galets, rails pour rideaux, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses et caissons en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, charnières, rotin, porte-outils (coffrets), statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, électrovannes, cuves, coussins (non à usage médical), patins et piètements de meubles, tableaux accroche-clés, roulettes de meubles, patères pour vêtements, dessertes, fauteuils, tabourets, bars et tables roulantes, bancs, banquettes, coussins pour meubles, meubles de jardin.
Articles pour fumeurs, boîte ou étui pour cigares et cigarettes, briquet pour fumeurs, cendrier pour fumeurs.
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