Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORGAN
MORGAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92423277
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque MORGAN

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 10 rue Etienne Marcel,75502 PARIS (dossier no 2219183) - 75502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219183) - 75440 - France.

La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MORGAN a également déposé les autres marques suivantes : E. MORGAN , MORGAN , DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE , MORGAN HOMME MORGAN DE TOI , MORGANE , AIME , MORGAN DE TOI , MGN STUDIO , GASTUS ABCDEFHIK , LES DESSOUS DE L'AMOUR


MORGAN Société Anonyme - 10 rue Etienne Marcel,75502 PARIS (dossier no 2219183) - 75502 - France - SIREN 562046094


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219183) - 75440 - France


Renouvellement avec limitation le 15 avril 2002 n°2219183 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Chocolats, pâtisserie et confiserie, Glaces comestibles et glaces à rafraîchir.