Déposée le 24 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MORGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 10 RUE ETIENNE MARCEL,75002 PARIS (dossier no 2222923) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222923) - 75440 - France.
La marque MARGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN, SOCIETE ANONYME - 10 RUE ETIENNE MARCEL,75002 PARIS (dossier no 2222923) - 75002 - France - SIREN 562046094
CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222923) - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222923 - Publication au BOPI 2002-06-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 26 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271166 - Publication au BOPI 1999-01-26
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354163 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Organisation de concours et de jeux sur réseau télématique.Publication de textes, autres que textes publicitaires
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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