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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORGAN
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M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI
MORGAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96618836
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI

Déposée le 1 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 60-62 quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.O.R.G.A. MORGAN DE TOI est expirée depuis le 1 avril 2006.

MORGAN a également déposé les autres marques suivantes : E. MORGAN , MORGAN , DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE , MORGAN HOMME MORGAN DE TOI , MORGANE , AIME , MORGAN DE TOI , MGN STUDIO , GASTUS ABCDEFHIK , LES DESSOUS DE L'AMOUR


MORGAN (société anonyme) - 60-62 quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France - SIREN 562046094


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°291030 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette, linge de table, draps de bain, serviettes de table, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d'oreillers, linge de maison, embrasses, rideaux, tentures murales, essuie-mains, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile.Boissons non alcooliques, et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.