Présentation de la marque DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE
Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MORGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 8-10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN (société anonyme) - 8-10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France - SIREN 562046094
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessins, boites en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir ruban adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos billes, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boites de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessin, punaises, trombones, signets, sous-main, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, publications, timbres-poste, sacs et sachets pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture. Parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie) ; étuis pour clés ; parasols. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, bonnets de bains, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bas, bérets, blouses, justaucorps (body), bottes, bottines, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), corsets, costumes, couvre-oreilles, culottes, cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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