Déposée le 17 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORGAN VERNEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEI TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORGAN VERNEX domicilié(e) Fare Ute, avant pont de Motu Uta, Polynésie française, 98713 PAPEETE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque HEI TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN VERNEX, Société à responsabilité limitée - Fare Ute, avant pont de Motu Uta, Polynésie française, 98713 PAPEETE - France
MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Inscription le 25 juin 2007 - Action en revendication de propriété n°456348 - Publication au BOPI 2007-06-25
Inscription le 28 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°473538 - Publication au BOPI 2008-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 10 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°566840 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10
Renouvellement avec limitation le 12 août 2014 n°2565019 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-12
Tissus, couvertures de lits et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement). ; Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, foulards, chaussures de plage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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