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Marques déposées par MORGAN TOURMEN
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BâtiSolaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

BâtiSolaire
MORGAN TOURMEN

Numéro de dépôt :
3608254
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
BâtiSolaire de MORGAN TOURMEN

Présentation de la marque BâtiSolaire

Déposée le 29 octobre 2008 par MORGAN TOURMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BâtiSolaire »

Le déposant est MORGAN TOURMEN domicilié(e) 15 ALLEE MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGAN TOURMEN domicilié(e) 15 ALLEE MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BâtiSolaire est expirée depuis le 29 octobre 2018.


MORGAN TOURMEN - 15 ALLEE MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


MORGAN TOURMEN - 15 ALLEE MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496118 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523646 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

– publicite de batiments equipes de toitures photophotovoltaiques et de centrales photovoltaiques. – vente au detail de batiments equipes de toitures photophotovoltaiques et de centrales photovoltaiques ;

– gerance de biens immobiliers, a savoir gerance de batiments equipes de toitures photophotovoltaiques et de centrales photovoltaiques ;

– constructions d'edifices permanents, a savoir construction de batiments equipes de toitures photophotovoltaiques et de centrales photovoltaiques.