MORGAN STANLEY DEAN WITTER & Co. (Constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, USA)
Numéro de dépôt :
3103331
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011
Présentation de la marque MORGAN STANLEY
Déposée le 31 mai 2001 par MORGAN STANLEY DEAN WITTER & Co. (Constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN STANLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est MORGAN STANLEY DEAN WITTER & Co. (Constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, USA), domicilié(e) 1585 Broadway, NEW YORK, 10036 ETAT DE NEW YORK USA - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque MORGAN STANLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN STANLEY DEAN WITTER & Co. (Constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, USA) - 1585 Broadway, NEW YORK, 10036 ETAT DE NEW YORK USA - États-Unis
BREESE MAJEROWICZ - France
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378468 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Logiciels informatiques pour services d'opérations de placement ; services financiers à savoir : transactions de valeurs, de devises, de devises étrangères, prise d'options financières, opérations financières à termes en matières de placement de fonds ou en matières de transactions de marchandises ; gestion de placements ; conseil en placements ; services d'information financière ; analyse financière ; indices boursiers ; projections financières ; courtage financier par mandataire ; services bancaires en ligne ; ou planification financière ; terminaux et appareils électriques pour le traitement des autorisations et les transactions par cartes de crédit ; cartes pour stocker les informations financières ou personnelles Publications de recherche sur les placements ; magazines et lettres d'information contenant des informations financières et commerciales ; documents d'offre de valeurs ; publication d'indices boursiers ; matériels de formation dans le domaine des services financiers ; documentation sur les logiciels informatiques dans le domaine des services financiers ; rapports financiers relatifs aux fusions, acquisition, restructuration ou autres activités financières d'entreprise. Services d'opérations de placement ; services financiers du type garantie, distribution et transactions de valeurs ; services financiers de type fusion, acquisition, restructuration et autres activités financières d'entreprise ; services de courtage de valeurs ; services de recherche sur les placements ; gestion de placements financiers et conseil financiers ; services financiers du type transactions sur opérations à terme, devises, options, devises étrangères et marchandises ; services bancaires de compensation et services financiers de compensation ; services de conseil dans la transmission de son patrimoine ; services de conseil fiscal ; services de fiducie ; services de gestion de pension ; fonds communs de placement ; valeurs de placement dérivées ; services de gestion des risques ; courtage en assurance ; administration des assurances dans le domaine de l'assurance habitation, auto, vie, accidents, et responsabilité personnelle ; services de planification financière ; services bancaires ; services des cartes de crédit, y compris l'assurance de la carte. Services de courtage financier par mandataire. Services de télécommunication à savoir : fourniture d'accès en ligne aux services financiers, services de fourniture d'accès hertzien aux services financiers ; services d'informations nouvelles et informations financières par l'intermédiaire d'un réseau mondial de communication. Services financiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial de communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MORGAN STANLEY"