ELECTION DE LA SIRENE
Présentation de la marque ELECTION DE LA SIRENE
Déposée le 28 juillet 1975 par monsieur Morgan (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « ELECTION DE LA SIRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ELECTION DE LA SIRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELECTION DE LA SIRENE est expirée depuis le 28 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474