Déposée le 2 décembre 1986 par la société MORGAN PRODUITS CHIMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NICOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MORGAN PRODUITS CHIMIQUES domicilié(e) 112, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2079477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 701 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2079477) - France.
La marque NICOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NICOSPRAY est expirée depuis le 2 décembre 2006.
MORGAN PRODUITS CHIMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FUMFRAIS MENTHOL
MORGAN PRODUITS CHIMIQUES - 112, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2079477) - France - SIREN 349701797
CABINET NETTER - (dossier no 2079477) - France
Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346943 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079477 - Publication au BOPI 1996-11-29
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339342 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 11 février 1997 - Changement de dénomination n°233521 - Publication au BOPI 1997-02-11
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325391 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176098 - Publication au BOPI 1994-09-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectant;préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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