Déposée le 4 décembre 1992 par la société MORGAN MOTOR COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la société MORGAN MOTOR COMPANY LIMITED domicilié(e) Pickersleigh road, Malvern Link, WORCESTERSHIRE WR14 2LL - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORGAN est expirée depuis le 4 décembre 2022.
MORGAN MOTOR COMPANY LIMITED, Société britannique - Pickersleigh road, Malvern Link, WORCESTERSHIRE WR14 2LL - Royaume-Uni
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225195 - Publication au BOPI 2002-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508769 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 23 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658248 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Parfums; cosmétiques; savons, préparations pour la toilette non à usage médical; shampooings, préparations pour les cheveux non à usage médical.Cassettes vidéo et audio; appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil.Automobiles.Articles de bijouterie et de joaillerie; horloges, pendules, montres; boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, insignes, porte-clefs de fantaisie, modèles réduits et figurines, tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué.Produits de l'imprimerie, livres, périodiques, photographies, affiches, calendriers, catalogues; articles de papeterie, autocollants.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles, coffres, sacs et trousses de voyage, valises; sacs à main, sacs à provision, sacs de plage, sacs à dos, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), porte-documents; bourses, porte-monnaie, portefeuilles; parapluies, parasols, ombrelles, cannes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); modèles réduits et figurines en verre ou en porcelaine; brosses (à l'exception des pinceaux); peignes.Articles d'habillement pour hommes et femmes.Jeux et jouets; modèles réduits (jouets), maquettes à construire; jeux de société
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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