Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aux Succès
M. Morgan JOUBERT, Agissant pour le compte de la société "KM FESTIF" en cours de formation Mme. Karine MAHIEU, Agissant pour le compte de la société "KM FESTIF" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4037921
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Aux Succès
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Morgan JOUBERT et madame Karine MAHIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aux Succès »
Les déposants sont monsieur Morgan JOUBERT domicilié(e) 12 avenue Michel Goutier - 93160 - Noisy le Grand - France et madame Karine MAHIEU domicilié(e) 101 avenue de Paris - 94160 - Saint Mandé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morgan JOUBERT domicilié(e) 12 avenue Michel Goutier - 93160 - Noisy le Grand - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Morgan JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : AUX SUCCES STORY
M. Morgan JOUBERT, Agissant pour le compte de la société "KM FESTIF" en cours de formation - 12 avenue Michel Goutier - 93160 - Noisy le Grand - France
Mme. Karine MAHIEU, Agissant pour le compte de la société "KM FESTIF" en cours de formation - 101 avenue de Paris - 94160 - Saint Mandé - France
M. Morgan JOUBERT - 12 avenue Michel Goutier - 93160 - Noisy le Grand - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634184 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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