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Marques déposées par monsieur Morgan JEANNIN
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PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé
Monsieur Morgan JEANNIN

Numéro de dépôt :
4644298
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
PASS APAS L\'activité physique adaptée à votre santé de Morgan JEANNIN

Présentation de la marque PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par monsieur Morgan JEANNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Morgan JEANNIN domicilié(e) 3 Rue Lucie Aubrac - 25110 - Baume Les dames - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Morgan JEANNIN domicilié(e) 3 Rue Lucie Aubrac - 25110 - Baume les Dames - France.

La marque PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644298.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS APAS L'activité physique adaptée à votre santé arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.


Monsieur Morgan JEANNIN - 3 Rue Lucie Aubrac - 25110 - Baume Les dames - France


Monsieur Morgan JEANNIN - 3 Rue Lucie Aubrac - 25110 - Baume les Dames - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Éducation ; activités sportives et culturelles.