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Marques déposées par monsieur MORGAN Jean
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CHATEAU RAMONFORT
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CHATEAU RAMONFORT
Monsieur MORGAN Jean

Numéro de dépôt :
1555844
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2009

Présentation de la marque CHATEAU RAMONFORT

Déposée le 16 octobre 1989 par monsieur MORGAN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAMONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORGAN Jean domicilié(e) Ramonfort, 24240 SAUSSIGNAC - France.

La marque CHATEAU RAMONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MORGAN Jean a également déposé les autres marques suivantes : JOKER POT , DOMAINE DE RAMONFORT


Monsieur MORGAN Jean - Ramonfort, 24240 SAUSSIGNAC - France


Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245873 - Publication au BOPI 1997-11-18

Demande de renouvellement le 11 janvier 2000 n°2162206 - Publication au BOPI 2000-01-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château RAMONFORT