Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiritueux made in France . com
Morgan Guilloto

Numéro de dépôt :
4388095
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
Spiritueux made in France . com de Morgan Guilloto

Présentation de la marque Spiritueux made in France . com

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par Morgan Guilloto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiritueux made in France . com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Morgan Guilloto domicilié(e) 8 rue de rocroi - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan Guilloto domicilié(e) 8 rue de rocroi - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Spiritueux made in France . com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiritueux made in France . com arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

Morgan Guilloto a également déposé les autres marques suivantes : Epicure et cie - vins humains et spiritueux heureux , SAVEURS ATLANTIQUES , Epicure et cie - vins humains et spiritueux français


Morgan Guilloto - 8 rue de rocroi - 17000 - LA ROCHELLE - France


Morgan Guilloto - 8 rue de rocroi - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vins; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Promotion de vente de produits et de services de tiers, par un système de récompense en points d'achat pour l'utilisation de carte de crédit; Promotion de vente de produits et de services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels; Promotion des produits et services de tiers par l'administration de programmes de ventes et d'incitations promotionnelles utilisant des points-épargne; Promotion des ventes; Promotion des ventes de produits de mode par l¿intermédiaire d¿articles promotionnels dans des revues; Promotion des ventes pour des tiers; Promotion des ventes pour les tiers; Services d¿administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial; Services d'analyse de marché concernant la vente d'antiquités; Services d'informations commerciales concernant les vins; Services de vente au détail concernant les bières; Services de vente au détail concernant la vaisselle; Services de vente en gros concernant les bières ;

Livraison de vins.