Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVEURS ATLANTIQUES
Monsieur Morgan Guilloto

Numéro de dépôt :
4492657
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
SAVEURS ATLANTIQUES de Morgan Guilloto

Présentation de la marque SAVEURS ATLANTIQUES

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur Morgan Guilloto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEURS ATLANTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Morgan Guilloto domicilié(e) 8 rue de rocroi - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Morgan Guilloto domicilié(e) 8 rue de rocroi - 17000 - La Rochelle - France.

La marque SAVEURS ATLANTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ATLANTIQUES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

Morgan Guilloto a également déposé les autres marques suivantes : Epicure et cie - vins humains et spiritueux heureux , Spiritueux made in France . com , Epicure et cie - vins humains et spiritueux français


Monsieur Morgan Guilloto - 8 rue de rocroi - 17000 - La Rochelle - France


Monsieur Morgan Guilloto - 8 rue de rocroi - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet partiel n°763144 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Altantique".