Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA GAMBILLE
M. Morgan CORDIER M. Yannick MICHEL
Numéro de dépôt :
4178043
Date de dépôt :
03/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA GAMBILLE
Déposée par voie électronique le 3 mai 2015 par monsieur Morgan CORDIER et monsieur Yannick MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA GAMBILLE »
Les déposants sont monsieur Morgan CORDIER domicilié(e) Domaine des Brulins, lieu-dit Les Brulins - 78610 - Auffargis - France et monsieur Yannick MICHEL domicilié(e) 1 lieu-dit Les Buissonnets - 22400 - Morieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morgan CORDIER domicilié(e) Domaine des Brulins, lieu-dit Les Brulins - 78610 - Auffargis - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Morgan CORDIER - Domaine des Brulins, lieu-dit Les Brulins - 78610 - Auffargis - France
M. Yannick MICHEL - 1 lieu-dit Les Buissonnets - 22400 - Morieux - France
M. Morgan CORDIER - Domaine des Brulins, lieu-dit Les Brulins - 78610 - Auffargis - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750960 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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