Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Festival International de la Photo Insulaire de la Couarde-sur-Mer ( F.I.P.I.C. )
M. Morgan Cahouet, Agissant pour le compte de la société "Festival International de la photo insulaire de la Couarde-sur-mer" en cours de formation
Mlle Yasmine Ait-Khaled, Agissant pour le compte de la société "Festival International de la photo Insulaire de la Couarde sur mer" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4226787
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Festival International de la Photo Insulaire de la Couarde-sur-Mer ( F.I.P.I.C. ) de Morgan Cahouet

Présentation de la marque Festival International de la Photo Insulaire de la Couarde-sur-Mer ( F.I.P.I.C. )

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur Morgan Cahouet et mademoiselle Yasmine Ait-Khaled auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival International de la Photo Insulaire de la Couarde-sur-Mer ( F.I.P.I.C. ) »

Les déposants sont monsieur Morgan Cahouet domicilié(e) 44 Q Grande rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France et mademoiselle Yasmine Ait-Khaled domicilié(e) 44 Q Grande Rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIPICS, Mme. Yasmine Ait-khaled domicilié(e) 44 Q Grande rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


M. Morgan Cahouet, Agissant pour le compte de la société "Festival International de la photo insulaire de la Couarde-sur-mer" en cours de formation - 44 Q Grande rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France

Mlle Yasmine Ait-Khaled, Agissant pour le compte de la société "Festival International de la photo Insulaire de la Couarde sur mer" en cours de formation - 44 Q Grande Rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France


FIPICS, Mme. Yasmine Ait-khaled - 44 Q Grande rue - 17670 - La Couarde sur Mer - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681342 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.