Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT
Morgan BOUVANT

Numéro de dépôt :
3176692
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT de Morgan BOUVANT

Présentation de la marque ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT

Déposée le 26 juillet 2002 par Morgan BOUVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est Morgan BOUVANT domicilié(e) 274 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan BOUVANT domicilié(e) 274 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICON ACTION SPORTS DEVELOPMENT est expirée depuis le 26 juillet 2012.


Morgan BOUVANT - 274 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Morgan BOUVANT - 274 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365885 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Magazines et imprimés dans le domaine des sports, notamment des sports de glisse (skateboard, snowboard, surf, bmx) Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, notamment dans le domaine sportif ; conseil en ressources humaines ; conseil en management de sportifs ; relations publiques ; services de publicité dans le domaine de compétitions sportives et d'évènements sportifs ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; bureau de placement. Agence de presse et d'information ; télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; l'ensemble de ces services étant destinés au domaine de l'organisation et de la gestion d'évènements liés aux sports de glisse. Agence pour artistes, notamment sportifs ; production de films, de spectacles dans le domaine des sports de glisse (notamment skateboard, snowboard, surf, bmx) ; édition de livres, de supports multimédia et de supports audiovisuels dans le domaine sportif ; publication de textes autres qu'à but publicitaire ; organisation de conventions, colloques et séminaires dans le domaine sportif ; organisation d'événements et de compétitions sportives ; organisation de concours et de loteries dans le domaine sportif ; organisation d'expositions à but culturel et de divertissement. Direction des affaires pour sportifs (imprésarios) ; organisation de spectacles sportifs (imprésarios)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.