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Marques déposées par MOREY Daniel
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FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM
MOREY Daniel, Fernand, Yves
PIOT Bernard, Joseph

Numéro de dépôt :
97684504
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2007

Présentation de la marque FORM

Déposée le 20 juin 1997 par MOREY Daniel et PIOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Les déposants sont MOREY Daniel, Fernand, Yves, domicilié(e) route du Puy, 43800 ROSIERES - France et PIOT Bernard, Joseph, domicilié(e) 610 avenue du 8 mai 1945, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREY Daniel - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM est expirée depuis le 20 juin 2007.


MOREY Daniel, Fernand, Yves - route du Puy, 43800 ROSIERES - France

PIOT Bernard, Joseph - 610 avenue du 8 mai 1945, 69300 CALUIRE - France


MOREY Daniel - France


Inscription le 13 juillet 1998 - Rejet partiel n°257902 - Publication au BOPI 1998-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

. produits finis réalisés en matière plastique extrudée à savoir : planches, lambris et profilés plastiques. . matériaux de construction non métalliques du second oeuvre en matière plastique et constructions non métalliques réalisées à partir de la planche plastique à savoir : - plafonds, cloisons, murs, habillages, toit, planchers, - bungalows et constructions industrialisées, - abris de jardins et agricoles, - niches. . produits et constructions non métalliques réalisés avec la planche plastique à savoir : - jardinières d'extérieur et d'intérieur en couleurs (y compris blanc), - bacs à fleurs, plantes, plantations, toutes tailles, - mobilier d'extérieur et urbain - bacs à terreau, - barrières, portails, - boxs d'élevage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.