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Marques déposées par la société MOREY André
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LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY
MOREY André

Numéro de dépôt :
95588747
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY

Déposée le 18 septembre 1995 par la société MOREY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société MOREY André domicilié(e) 9, rue des Grands Clos, 21121 AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 417 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André MOREY - France.

La marque LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGOGNE A LA CARTE CIRCUITS MOREY est expirée depuis le 18 septembre 2005.


MOREY André - 9, rue des Grands Clos, 21121 AHUY - France - SIREN 314417825


André MOREY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: billets (tickets), dépliants, brochures, prospectus; produits de l'imprimerie; adhésifs; matière plastique à savoir: sacs, sachets, feuilles et films; photographies; papeterie; cartes à jouer; clichés.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime.Déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage (transports). Circuits touristiques en Bourgogne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.