Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE TERTRE MOREVE
Numéro de dépôt :
1608724
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE
Déposée le 3 août 1990 par MOREVE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE TERTRE MOREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE est expirée depuis le 3 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03