Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TERTRE MOREVE
MOREVE Michel

Numéro de dépôt :
1608724
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE

Déposée le 3 août 1990 par MOREVE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE TERTRE MOREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREVE Michel, domicilié(e) 33790 PELLEGRUE - France.

La marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE MOREVE est expirée depuis le 3 août 2000.


MOREVE Michel - 33790 PELLEGRUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE TERTRE MOREVE