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Marques déposées par la société MOREVA
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Moreva
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moreva
MOREVA

Numéro de dépôt :
3162040
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/04/2012
Moreva de MOREVA

Présentation de la marque Moreva

Déposée le 29 avril 2002 par la société MOREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Moreva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société MOREVA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Le Clos Renard,49260 EPIEDS - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU domicilié(e) Z.A. des Peupleraies, B.P. 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France.

La marque Moreva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moreva est expirée depuis le 29 avril 2012.


MOREVA - Société à Responsabilité Limitée, Le Clos Renard,49260 EPIEDS - 49260 - France - SIREN 428580542


S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU - Z.A. des Peupleraies, B.P. 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°467288 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467287 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°467285 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement d'adresse n°467286 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; résidences mobiles, caravanes, auto-caravanes.