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Marques déposées par MOREUX François
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JAVELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVELOT
MOREUX François

Numéro de dépôt :
93498351
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque JAVELOT

Déposée le 24 décembre 1993 par MOREUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est MOREUX François, domicilié(e) 9 rue Constance, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS MOREUX - France.

La marque JAVELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVELOT est expirée depuis le 24 décembre 2003.

MOREUX François a également déposé les autres marques suivantes : DAJOEM , MARK-LINE , JACQUES COEUR , JACQUES COEUR , SSS SYSTEMES SANTE SERVICES


MOREUX François - 9 rue Constance, 75018 PARIS - France


FRANCOIS MOREUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.