Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE
MOREU Alain

Numéro de dépôt :
1733462
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 11 janvier 1991 par MOREU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREU Alain, domicilié(e) 13, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ - France.

La marque VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 11 janvier 2001.

MOREU Alain a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , CLASSIC RUNABOUT CUP , RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , SALON DES VINS DU BASSIN MEDITERRANEEN SAVIBMED , VINIMED , CLASSIC RUNABOUT , FESTIVAL INTERNATIONAL DU VIN ET DE LA MEDITERRANEE , RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , CAFE SUD , CASACRI RISTORANTE ITALIANO LA MAISON DES JUMEAUX


MOREU Alain - 13, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Verrerie, étiquettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.