Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAGES DE LA MEDITERRANEE
MOREU Alain

Numéro de dépôt :
3277733
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
GTC ST TROPEZ
Date d'expiration :
25/02/2014
RIVAGES DE LA MEDITERRANEE de MOREU Alain

Présentation de la marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 25 février 2004 par MOREU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST TROPEZ), la marque française « RIVAGES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est MOREU Alain domicilié(e) 13, RUE ÉTIENNE BERNY,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Alain MOREU domicilié(e) RIVAGES DE LA MÉDITÉRRANÉE, 13, RUE ÉTIENNE BERNY,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

La marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 25 février 2014.

MOREU Alain a également déposé les autres marques suivantes : CAFE SUD , CASACRI RISTORANTE ITALIANO LA MAISON DES JUMEAUX , INTERNATIONAL RUNABOUT CLUB ST TROPEZ


MOREU Alain - 13, RUE ÉTIENNE BERNY,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


MONSIEUR Alain MOREU - RIVAGES DE LA MÉDITÉRRANÉE, 13, RUE ÉTIENNE BERNY,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet partiel n°408156 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Sel, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits. Décoration intérieure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.