Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAGES DE LA MEDITERRANEE
MOREU Alain

Numéro de dépôt :
1759621
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
16/12/2001
RIVAGES DE LA MEDITERRANEE de MOREU Alain

Présentation de la marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 16 décembre 1991 par MOREU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « RIVAGES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREU Alain, domicilié(e) 13, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREU Alain - France.

La marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

MOREU Alain a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC RUNABOUT CUP , RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , SALON DES VINS DU BASSIN MEDITERRANEEN SAVIBMED , VINIMED , CLASSIC RUNABOUT , FESTIVAL INTERNATIONAL DU VIN ET DE LA MEDITERRANEE , RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , VIN DES RIVAGES DE LA MEDITERRANEE , CAFE SUD , CASACRI RISTORANTE ITALIANO LA MAISON DES JUMEAUX


MOREU Alain - 13, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ - France


MOREU Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Couleurs, laques, produits hygiéniques, diététiques, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, écaille, nacre et succédanés de ces matières, peignes, éponges, verrerie non comprise dans d'autres classes, étiquettes en tissus, emballages à l'exception des emballages pour bouteille en papier, des emballages en fer blanc, des sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en plastique, en caoutchouc ou en cuir, des feuilles pour l'emballage et des récipients d'emballage en métal ; faïence, bâches, sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques], des sacs en papier pour aspirateurs, des sacs à dos, des sacs à main, des sacs à provision, des sacs à roulettes, des sacs d'alpinistes, des sacs d'écoliers, des sacs de campeurs, des sacs de plage, des sacs de voyage, des sacs housses pour vêtements, des sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier, en matières plastiques, en caoutchouc ou en cuir, des sacs de cricket et des sacs pour crosses de golf ou sans roulettes ; couvertures de lit, de table, extraits de fruits, légumes conservés, confitures, produits laitiers, huiles comestibles, conserves, produits agricoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, boissons et jus de fruits, sirops, boissons alcooliques, à l'exception des vins et eaux-de-vie ; organisation de salons.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.