MORETZ
Présentation de la marque MORETZ
Déposée le 9 août 1994 par la société MORETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORETZ est expirée depuis le 9 août 2014.
Inscription le 1 juillet 2004 - Changement de dénomination n°401253 - Publication au BOPI 2004-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268217 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524911 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531481 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622011 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03