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Marques déposées par monsieur MORETTO Philippe
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TOSTIMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSTIMIEL
Monsieur MORETTO Philippe

Numéro de dépôt :
1407477
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
14/03/1995

Présentation de la marque TOSTIMIEL

Déposée le 14 mars 1985 par monsieur MORETTO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TOSTIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORETTO Philippe domicilié(e) Mas Sainte Aglaé, Chemin du Pelvoux, 83000 TOULON. - France.

La marque TOSTIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSTIMIEL est expirée depuis le 14 mars 1995.

MORETTO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLEN , PROPOLIGO , NOUGATERIE DE L'APIE , LE CHAUDRON TOULONNAIS


Monsieur MORETTO Philippe - Mas Sainte Aglaé, Chemin du Pelvoux, 83000 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Miel et produits à base de miel, confiserie, chocolat, cacao, confitures et nougats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.