Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPOLEN
Mr. MORETTO Philippe

Numéro de dépôt :
1406032
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque PROPOLEN

Déposée le 24 avril 1987 par monsieur MORETTO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PROPOLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORETTO Philippe domicilié(e) Mas Sainte Aglaé, Chemin du Pelvous, 83200 TOULON. - France.

La marque PROPOLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOLEN est expirée depuis le 24 avril 1997.

MORETTO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TOSTIMIEL , PROPOLIGO , NOUGATERIE DE L'APIE , LE CHAUDRON TOULONNAIS


Mr. MORETTO Philippe - Mas Sainte Aglaé, Chemin du Pelvous, 83200 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Produits diététiques et produits pharmaceutiques alimentaires.