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Marques déposées par monsieur MORETTO Philippe
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LE CHAUDRON TOULONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUDRON TOULONNAIS
Mr MORETTO Philippe, Jean, Joseph (Nationalité Française), LA BERGERIE, route des Pomets, 83200 TOULON

Numéro de dépôt :
1307436
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
31/08/1994

Présentation de la marque LE CHAUDRON TOULONNAIS

Déposée le 31 août 1984 par monsieur MORETTO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LE CHAUDRON TOULONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORETTO Philippe - France.

La marque LE CHAUDRON TOULONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUDRON TOULONNAIS est expirée depuis le 31 août 1994.

MORETTO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TOSTIMIEL , PROPOLEN , PROPOLIGO , NOUGATERIE DE L'APIE


Mr MORETTO Philippe, Jean, Joseph (Nationalité Française), LA BERGERIE, route des Pomets, 83200 TOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

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