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Marques déposées par monsieur Moretto Antonio
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Château Le Tertre Camillac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Le Tertre Camillac
M. Moretto Antonio

Numéro de dépôt :
3972563
Date de dépôt :
05/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2023
Château Le Tertre Camillac de Moretto Antonio

Présentation de la marque Château Le Tertre Camillac

Déposée le 5 janvier 2013 par monsieur Moretto Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Le Tertre Camillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Moretto Antonio domicilié(e) 14 Camillac - 33170 - BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORLON Jean-François domicilié(e) 33 allées de Chartres, CS 41022 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque Château Le Tertre Camillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Le Tertre Camillac est expirée depuis le 5 janvier 2023.


M. Moretto Antonio - 14 Camillac - 33170 - BOURG SUR GIRONDE - France


M. MORLON Jean-François - 33 allées de Chartres, CS 41022 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Bourg, provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée Chateau Le Tertre Camillac ”.