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Marques déposées par monsieur MORETTO Antonio
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CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC
Monsieur MORETTO Antonio

Numéro de dépôt :
3110441
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC

Déposée le 3 juillet 2001 par monsieur MORETTO Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est monsieur MORETTO Antonio domicilié(e) demeurant à "Camillac", 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORETTO Antonio - France.

La marque CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE CAMILLAC est expirée depuis le 3 juillet 2011.

MORETTO Antonio a également déposé les autres marques suivantes : Château Le Tertre Camillac


Monsieur MORETTO Antonio - demeurant à "Camillac", 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Monsieur MORETTO Antonio - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHÂTEAU LE TERTRE CAMILLAC.