Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE TETRE CAMILLAC
Numéro de dépôt :
1696225
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/08/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE TETRE CAMILLAC
Déposée le 28 août 1991 par monsieur MORETTO Antonio et Madame Née ANDUREAU Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE TETRE CAMILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE TETRE CAMILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TETRE CAMILLAC est expirée depuis le 28 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09