Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PIED D'ESTALE
Monsieur MORETTI Jean

Numéro de dépôt :
1367099
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque AU PIED D'ESTALE

Déposée le 6 août 1986 par monsieur MORETTI Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU PIED D'ESTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORETTI Jean domicilié(e) 15, rue Professeur Patel,69009 LYON,agissant au nom et pour le compte de la socièté AU PIED D'ESTALES(S.A.R.L.) en cours de formation. - France.

La marque AU PIED D'ESTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PIED D'ESTALE est expirée depuis le 6 août 1996.


Monsieur MORETTI Jean - 15, rue Professeur Patel,69009 LYON,agissant au nom et pour le compte de la socièté AU PIED D'ESTALES(S.A.R.L.) en cours de formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Tous produits en alliage de métaux ou en plaqué,Bijouterie,produits en cuir et imitations du cuir,sacs et maroquinerie en tous genre,valises, parapluies,ceintures,vetements,chaussures,chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.