Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOSOM
SARL MORETTI DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
96630328
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque DUOSOM

Déposée le 17 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORETTI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORETTI DISTRIBUTION domicilié(e) 1 Av. Général Touzet du Vigier, 21121 AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 440 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MORETTI DISTRIBUTION - France.

La marque DUOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOSOM est expirée depuis le 17 juin 2006.


SARL MORETTI DISTRIBUTION - 1 Av. Général Touzet du Vigier, 21121 AHUY - France - SIREN 404440661


SARL MORETTI DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Lits, Matelas, Sommiers, Oreillers