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Marques déposées par MORETTI Christian
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C. MORETTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. MORETTI
MORETTI Christian

Numéro de dépôt :
3150938
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
C. MORETTI de MORETTI Christian

Présentation de la marque C. MORETTI

Déposée le 25 février 2002 par MORETTI Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est MORETTI Christian domicilié(e) LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORETTI Christian domicilié(e) LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France.

La marque C. MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. MORETTI est expirée depuis le 25 février 2012.

MORETTI Christian a également déposé les autres marques suivantes : feron , RUNZZINU , MA METALLURGIE ARTISANALE , TARANIS


MORETTI Christian - LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France


MORETTI Christian - LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits de la métallurgie, à savoir : métaux issus de la transformation des minerais ferreux et non ferreux présentés en produits bruts, en lingots ou en profilés, minerais bruts, minerais élaborés, quincaillerie métallique et serrurerie métallique. Outils à main de coupe entraînés manuellement. Outils à main de frappe entraînés manuellement. Tout instrument manuel à lame, à savoir : Limes et rabots. Coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs Outils à mains d'ouverture de récipients, à savoir : ouvre-boîtes et ouvre-bocaux non électriques. Tire-bouchons

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.