Déposée le 25 février 2002 par MORETTI Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C. MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est MORETTI Christian domicilié(e) LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORETTI Christian domicilié(e) LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France.
La marque C. MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORETTI Christian - LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France
MORETTI Christian - LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Produits de la métallurgie, à savoir : métaux issus de la transformation des minerais ferreux et non ferreux présentés en produits bruts, en lingots ou en profilés, minerais bruts, minerais élaborés, quincaillerie métallique et serrurerie métallique. Outils à main de coupe entraînés manuellement. Outils à main de frappe entraînés manuellement. Tout instrument manuel à lame, à savoir : Limes et rabots. Coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs Outils à mains d'ouverture de récipients, à savoir : ouvre-boîtes et ouvre-bocaux non électriques. Tire-bouchons
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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