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Marques déposées par la société MORET Laurent
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PHYTO SEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO SEX
MORET Laurent

Numéro de dépôt :
94550938
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque PHYTO SEX

Déposée le 20 décembre 1994 par la société MORET Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO SEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société MORET Laurent domicilié(e) 282 avenue Frédéric Mistral, 06580 PEGOMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 514 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALICE INTERNATIONAL - France.

La marque PHYTO SEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO SEX est expirée depuis le 20 décembre 2004.

MORET Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITTIS , LES FRUITTIS , KING SEX , LES FRUITTIS


MORET Laurent - 282 avenue Frédéric Mistral, 06580 PEGOMAS - France - SIREN 347514804


CALICE INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.