Déposée le 22 août 1995 par MORET Eric et QUEZEL GUERRAZ Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTO CANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Les déposants sont MORET Eric, domicilié(e) 144 rue Gambetta, 92150 SURESNES - France et QUEZEL GUERRAZ Jérôme, domicilié(e) 135 bld Saint Germain, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORET Eric - France.
La marque PHYTO CANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO CANIL est expirée depuis le 22 août 2005.
MORET Eric a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO VET
MORET Eric - 144 rue Gambetta, 92150 SURESNES - France
QUEZEL GUERRAZ Jérôme - 135 bld Saint Germain, 75006 PARIS - France
Monsieur MORET Eric - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences et plantes naturelles; aliments pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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